Déposée le 20 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRONESYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « DRONESYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRONESYS domicilié(e) 15 RUE MARTIN LUTHER KING - 38400 - SAINT MARTIN D'HERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 205 977 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE PASQUIER FRANCOIS domicilié(e) 3 CHEMIN DU VIEUX CHENE - 38240 - MEYLAN - France.
La marque DRONESYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868330.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DRONESYS, SARL - 15 RUE MARTIN LUTHER KING - 38400 - SAINT MARTIN D'HERES - France - SIREN 533205977
MAITRE PASQUIER FRANCOIS - 3 CHEMIN DU VIEUX CHENE - 38240 - MEYLAN - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 27 janvier 2015 - Changement d'adresse n°641425 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-27
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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